Définition physique
SITUATION
Pra Loup (04) – La résidence*** Les Bergers se situe à Pra Loup au sein du domaine skiable « L’Espace Lumière ». Elle est desservie par navettes depuis l’aéroport de Marseille ou depuis la gare de Gap. Comptant parmi les plus importants domaines skiables des Alpes du Sud, « L’Espace Lumière » offre 180 km de pistes de 1600 à 2600 m d’altitude, 50 remontées mécaniques, 255 canons à neige, 7 restaurants d’altitude et tout un panel d’activités hivernales. Grâce à sa haute altitude et son réseau de neige de culture, l’enneigement est garanti de mi-décembre à fin avril, tout en bénéficiant d’un ensoleillement exceptionnel plus de 300 jours par an. En dehors de la saison hivernale, Pra Loup est le point de départ d’un très grand nombre d’activités comme le VTT, le rafting, le canyoning, la randonnée, le cyclisme, l’équitation ou le golf.
RESIDENCE
PLa résidence*** Les Bergers est située à Pra Loup 1600, à seulement 250 m des remontées mécaniques et à proximité immédiate des commerces et restaurants. Entièrement rénovée, elle est parfaitement intégrée au paysage grâce à son architecture traditionnelle associant pierre de pays et bois. Les 63 logements offrent une décoration moderne et cosy et bénéficient d’une kitchenette et d’une salle de bain aménagée. La résidence propose de nombreuses prestations comme une piscine intérieure chauffée, un sauna, un spa, une salle de remise en forme, un club pour enfants et un restaurant de 200 couverts.
PRIX : De 69 667 € à 140 719 € HT (hors frais d’acquisition)
LIVRAISON : En exploitation, rénovation achevée en 2010
Définition économique
- Soleil Vacances, entité du groupe Sofisol, fait partie des acteurs majeurs de l’hébergement touristiques des Alpes en exploitant 14 établissements soit plus de 6 000 lits.
- Deux formules d’acquisition sont proposées aux investisseurs :
- Formule sans occupation offrant une rentabilité de 4,25 % HT/HT
- Formule avec occupation offrant une rentabilité de 3,50 % HT/HT + 1,25 % HT/HT de budget vacances utilisable sur l’ensemble du catalogue Soleil vacances (hébergements, restauration, services hoteliers, formule «all inclusive»)
- Les loyers sont garantis par un bail commercial d’une première durée ferme de 11 ans. Il offre une sécurité financière pour le propriétaire et une pérennité économique de l’investissement.
Définition fiscale
Les ventes sont réalisées en Etat Futur d'Achèvement (V.E.F.A.).
A – Au regard de la TVA :
L’acquéreur loue son bien à la société d’exploitation qui le sous-loue meublé en offrant les prestations hôtelières. Si l’investisseur renonce à la franchise de base, les loyers sont assujettis à la TVA, en conséquence la TVA grevant l’acquisition (TVA marchand de biens, TVA mobilier, TVA sur frais et honoraires) pourra être récupérée.
B – Au regard de l’impôt sur le revenu :
Acquisition en meublé (revenu BIC) : 2 orientations possibles :
a) Statut LMNP (Loueur Meublé Non Professionnel = CA < 23 000 € TTC/an) : les déficits de l’opération seront reportés sur les revenus de même nature : BIC non professionnels issus de la location meublée.
b) LMP (Loueur Meublé Professionnel = CA > 23 000 € TTC/an et > aux revenus professionnels et aux retraites) : les déficits de l’opération seront reportés sur le revenu global.
C – Réduction d’impôt de 25% :
Cette résidence est éligible à la réduction d’impôt de 25% du prix d’acquisition des logements pour les investissements en statut LMNP (selon conditions reprises à l’article 199 sexvicies du CGI) pour les actes passés en 2010.
L'avis du comité de référencement
- La résidence Les Bergers bénéficie d’un emplacement exceptionnel à 250 m des remontées mécaniques et à proximité immédiate des commerces.
- La définition immobilière, tant par son architecture que ses prestations haut de gamme, fait assurément de ce programme une excellente opportunité patrimoniale.
- La situation à Pra Loup, station recherchée des Alpes du Sud, assure un taux de remplissage optimum.
- Le savoir-faire reconnu de Soleil Vacances, acteur historique des Alpes du Sud, assure la pérennité de l’investissement.
- Des logements éligibles à la réduction d’impôt Censi-Bouvard pour les investissements en LMNP imputable à compter des revenus 2010.