Définition physique
SITUATION
Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) – A proximité immédiate de la capitale, au coeur de l’Est parisien, Rosny-sous-Bois est une ville de plus de 40 000 habitants. Elle bénéficie d’une situation stratégique aux portes de Paris, proche des aéroports internationaux et du parc des expositions Paris Nord Villepinte. A moins de 10 minutes du centre de Paris en RER, Rosny-sous-Bois séduira la clientèle d’affaires pour sa situation à proximité des grands pôles économiques qui font aujourd’hui de l’Ile-de-France la 1ère région économique d’Europe et le 1er bassin d’emploi national.
RESIDENCE
La résidence Gabriel Péri se situe au coeur d’un tout nouveau quartier nommé Les Portes de Rosny qui assure une continuité urbaine avec le centre ville. Classée 3 étoiles, elle se compose de 118 appartements meublés de types 1 et 2. Les logements bénéficient d’un équipement complet et fonctionnel avec notamment des cuisines et salles de bain entièrement aménagées et la climatisation. Pour parfaire ce confort, la résidence possède un sauna, une salle de fitness et un bar lounge. La surveillance est assurée de 7j/7 et 24h/24 par un gardien.
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PRIX : de 103 114 € HT à 186 843 € HT (hors frais d’acquisition)
LIVRAISON : Décembre 2011
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Définition économique
- 1ère région économique d’Europe et 1ère destination mondiale en terme de rencontres d’affaires, l’Ile-de-France représente une valeur sûre de l’immobilier à vocation «affaires».
- Le taux d’occupation moyen des résidences hôtelières de près de 80% confirme la bonne adéquation produit/marché.
- Park & Suites répond à un marché en très forte croissance se traduisant par une augmentation de +103% du nombre de lits entre 2003 et 2008.
- Le Groupe Equalliance bénéficie du soutien d’actionnaires solides : Apax Partners (acteur historique du private equity avec plus de 30 ans d’expérience dans le métier de l’investissement) et Natixis (2ème groupe bancaire français). Cet actionnariat sécurise l’investissement.
- Le savoir-faire reconnu de Park & Suites assure aux investisseurs une rentabilité de 4,50 % HT/HT au travers d’un bail commercial d’une durée ferme de 9 ans.
Définition fiscale
Ventes réalisées en État Futur d’Achèvement (V.E.F.A.).
A – Au regard de la TVA :
L’acquéreur loue son bien à la société d’exploitation qui le sous-loue meublé en offrant les prestations définies pour les résidences de tourisme classée. Si l’investisseur renonce à la franchise de base, les loyers sont assujettis à la TVA, en conséquence la TVA grevant l’acquisition (TVA immobilière, TVA mobilier, TVA sur frais et honoraires) pourra être récupérée.
B – Au regard de l’impôt sur le revenu :
Acquisition en meublé (revenu BIC) ; 2 orientations possibles :
a) Statut LMNP (Loueur Meublé Non Professionnel = CA < 23 000 € TTC/an) : les déficits de l’opération seront reportés sur les revenus de même nature : BIC non professionnels issus de la location meublée.
b) LMP (Loueur Meublé Professionnel = CA > 23 000 € TTC/an et > aux revenus professionnels et aux retraites) : les déficits de l’opération seront reportés sur le revenu global.
C – Réduction d’impôt de 25% :
Cette résidence est éligible à la réduction d’impôt de 25% du prix d’acquisition des logements pour les investissements en statut LMNP (selon conditions reprises à l’article 199 sexvicies du CGI) pour les actes passés en 2010.
L'avis du comité de référencement
- La résidence Gabriel Péri bénéficie d’une situation stratégique au coeur de la 1ère région économique d’Europe.
- Le programme, par ses prestations de qualité, permet de répondre à la demande croissante d’une clientèle
d’affaires exigeante.
- Le savoir-faire reconnu du gestionnaire assure la pérennité de l’investissement.
- Une opportunité rare de réaliser un investissement immobilier en région parisienne.
- La réduction d’impôt Censi-Bouvard (sous statut LMNP), la récupération de la TVA et la bonne rentabilité locative permettent de réaliser une excellente opération patrimoniale.

